Regard de Phoques

Objets de décoration peints à la main | Phoques sur Galets

 

 

Boutique

®Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Regards de Phoques est protégé par un brevet à l’INPI : En déposant votre brevet à l’INPI (Institut national de la propriété industrielle), vous obtenez en France et dans les pays signataires d’une convention, un monopole d’exploitation. Vous êtes ainsi le seul à pouvoir l’utiliser et vous pouvez interdire toute utilisation, fabrication, importation, etc…de votre invention effectuée sans votre autorisation.

Vous pouvez poursuivre les contrefacteurs devant les tribunaux. Mais le brevet se révèle aussi un moyen efficace de dissuasion et peut dans bien des cas éviter une procédure judiciaire.

Marie-Hélène Deneuville